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Marques déposées par monsieur Jean-Michel MOUEIX
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CLOS BELLE ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLE ROSE
Monsieur Jean-Michel MOUEIX

Numéro de dépôt :
3006268
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque CLOS BELLE ROSE

Déposée le 8 février 2000 par monsieur Jean-Michel MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS BELLE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est monsieur Jean-Michel MOUEIX domicilié(e) 26, Chemin du Casse, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CLOS BELLE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLE ROSE est expirée depuis le 8 février 2010.

Jean-Michel MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TAILLEFER , LE POMEROL DE LUCIE MOUEIX , CLOS BEAUREGARD


Monsieur Jean-Michel MOUEIX - 26, Chemin du Casse, 33500 LIBOURNE - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Belle Rose.